| |

Mentions légales
 |
Informations sur l'éditeur du site
- Le site www.chartefruitsetlegumes.com est édité par l'Interprofession des Fruits et Légumes Frais (INTERFEL), organisme interprofessionnel reconnu par l’Etat. Loi du 10 juillet 1975. Arrêté interministériel du 5 juillet 1976 – SIREN 308 647 395 - dont le siège social est situé 60 rue du Faubourg Poissonnière 75010 Paris.
- Le webmaster est : Estérelle Payany
|
 |
Informatique et Libertés
- Les informations que vous rentrez lors de votre signature de la
Charte en ligne ne sont utilisées que dans ce cadre. Elles ne sont
en aucun cas cédées ou vendues à d’autres éditeurs.
En revanche, nous ne sommes pas responsables des données que vous
communiquez à d'autres sites Internet que vous avez trouvés par
l'intermédiaire de www.chartefruitslegumes.com
- Conformément aux dispositions de l’article 36 de la loi " Informatique et Libertés " du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès aux informations vous concernant, vous pouvez demander à les modifier ou à les supprimer. Pour ce faire, veuillez écrire à : INTERFEL, Webmaster, 60 rue du Faubourg Poissonnière, 75010 Paris.
|
 |
Copyright
- Toute reproduction ou copie des contenus présents sur le site
www.chartefruitslegumes.com à des fins autres qu'un usage privé,
est interdite sans autorisation préalable.
- Le logo 5à10parjour figurant sur ce site ainsi que " La Fraîche Attitude" sont des marques déposées par Interfel. Toute reproduction de ces derniers sans autorisation préalable et écrite est donc formellement interdite.
- Photos : Aprifel, Margaret Skinner pour Aprifel, Pascal Bachelet,
Philippe Dufour, Ludovic Leguyader pour Aprifel, Interfel, CTIFL,
DR. |
 |
Responsabilité
- INTERFEL n'est responsable ni de l'exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site.
- Les sites extérieurs ayant un lien hypertexte sur www.chartefruitslegumes.com
ne sont pas sous contrôle d’INTERFEL qui décline par conséquent
toute responsabilité quant à leur contenu. Ces liens vers d'autres
sites ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat
entre INTERFEL et ces sites, ceux-là étant soumis à leurs propres
conditions d'utilisation et politiques de protection de la vie privée.
|
 |
Accès au site
- INTERFEL se réserve le droit de modifier, de résilier, de suspendre ou d'interrompre à tout moment, pour toutes raisons et à sa seule discrétion, l'accès à tout ou partie du site et ce sans avis préalable.
|
| |
|
 |